| ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___
|
| Le site http://www.annupost.com est édité
par :
Editeur-Régisseur exclusif
OFFICE DEPARTEMENTAL DES ANNUAIRES
135, rue d'aboukir
75002 PARIS
Tèl. 0892 700 371
RCS : Paris B 448293134. SARL au capital de 8000 Euros.
Code APE : 221E
|
ANNUAIRE TELEPHONIQUE
Les coordonnées téléphoniques des
entreprises par département
Le présent site a pour objet de mettre à
disposition de ses utilisateurs la liste des abonnés
au téléphone ayant accepté de figurer
dans http://www.annupost.com/.
"Tous droits d'auteur réservés pour
tous pays. Toute reproduction intégrale ou partielle,
par quel que procédé que ce soit, faite
sans le consentement préalable et écrit
d'Annupost est illicite et constitue une contrefaçon
donnant lieu à des sanctions pénales".
"Annuapost décline toute responsabilité
concernant les erreurs ou omissions involontaires que
pourrait comporter le présent annuaire sauf en
cas de faute lourde établie à son encontre,
conformément à l'article L.37 du code
des Postes et Télécommunications".
Avertissement
En vertu du respect des droits des abonnés inscrits
en Liste Orange et des dispositions de l'article R10-1
du Code des Postes et Télécommunications
fixées par décret en Conseil d'Etat du
12/10/89, l'utilisation à des fins commerciales
ou de diffusion dans le public de données téléchargées
à partir de http://www.annupost.com/ est formellement
interdite, sous peine des sanctions pénales prévues
par l'article 42 de la loi du 06/01/78.
Conformément aux dispositions de la loi n°
98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans
le Code de la propriété intellectuelle
de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant
la protection juridique des bases de données,
Annupost est producteur et propriétaire de tout
ou partie des bases de données composant le présent
site.
En accédant au présent site, vous reconnaissez
que les données le composant sont légalement
protégées et, conformément aux
dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée,
vous vous interdisez notamment d'extraire, réutiliser,
stocker, reproduire, représenter ou conserver,
directement ou indirectement, sur un support quelconque,
par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout
ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle
du contenu des bases de données figurant au site
auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction
ou la réutilisation répétée
et systématique de parties qualitativement et
quantitativement non substantielles lorsque ces opérations
excèdent manifestement les conditions d'utilisation
normale.
|
| ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___
|
